Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Propriété
Le présent site www.maisondelaculture-amiens.com est la propriété exclusive de La Maison de la Culture d’Amiens, dont le siège social est :
2 place Léon Gontier
CS 60631
80006 Amiens cedec1
Le Directeur de la publication du site Internet est Monsieur Gilbert Fillinger, en qualité de Directeur de La Maison de la Culture d’Amiens.
Hébergement
Askus héberge le site www.maisondelaculture-amiens.com.
40 place René Goblet
80000 Amiens
Loi Informatique, fichiers et libertés
En application de l'article L27 de la loi du 6 janvier 1978, les informations recueillies via les Formulaires d’inscription sur le site ne sont destinées qu'à informer les personnes, qui en font la demande. Les renseignements, autres que ceux relatifs aux coordonnées, permettent de faire évoluer le contenu des publications. Le déclarant peut se désabonner et dispose d'un droit d'accès et de rectification concernant ses données personnelles auprès de La Maison de la Culture d’Amiens. Le site www.maisondelaculture-amiens.com a fait l'objet d'un enregistrement auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Autorisations de reproduction de contenus
On entend par contenu du site www.maisondelaculture-amiens.com la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé. Les utilisateurs du site ont le droit d'exploiter le contenu du site pour un usage privé uniquement. Toute autre utilisation, notamment commerciale, ou rediffusion vers un public externe est interdite sans l'accord formel et préalable de La Maison de la Culture d’Amiens. L'utilisateur devra adresser un courrier au service communication, s.compere@mca-amiens.com, pour obtenir cet accord .Il précisera dans son courriel le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée... son nom, le nom de son association, de son entité publique ou de son entreprise, l'adresse URL de son site, ainsi que ses coordonnées, dont son courriel.
Tout site public ou privé qui souhaiterait exploiter de manière récurrente certains contenus figurant sur www.maisondelaculture-amiens.com doit obtenir l'accord formel et préalable de LA MAISON DE LA CULTURE D’AMIENS.
Les photographies et autres illustrations disponibles sur le site ne sont pas libres de droit. Elles ne peuvent être réutilisées sans l'accord des structures et des auteurs mentionnés dans les crédits photo.
La Maison de la Culture d’Amiens ne pourra être tenue pour responsables des conséquences directes ou indirectes pouvant résulter de l'utilisation, la consultation et l’interprétation des informations fournies.
La violation de l'ensemble des dispositions ci-dessus soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
Établissement de liens hypertextes
Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte vers la page d'accueil du site www.maisondelaculture-amiens.com autorisation préalable, auprès de LA MAISON DE LA CULTURE D’AMIENS effectués sur des pages spécifiques du site (liens profonds ou deeplinking).
Les liens hypertextes mise en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de LA MAISON DE LA CULTURE D’AMIENS.
Covoiturage
Vous vous engagez à ne pas utiliser le service covoiturage de façon illégale, à des fins de harcèlement, de menace ou de diffamation, de façon attentatoire à la vie privée de tiers, de façon abusive, dommageable, vulgaire, obscène, ou d'une manière plus générale à des fins reprochables ou qui pourraient nuire de manière quelconque aux droits de tiers.
Ce service a pour seule vocation de mettre en lien des personnes qui souhaitent covoiturer, venir et/ou repartir à la Maison de la Culture d’Amiens.
Toute personne utilisant ce service admet être majeur, il est de sa responsabilité si elle a menti sur son âge en s’inscrivant sur le site de la Maison de la Culture d’Amiens.
La Maison de la Culture d’Amiens se détache de toute responsabilité au sujet d’incident sur le trajet ou dans la relation entre les personnes, nous ne faisons que mettre en contact des personnes désirant venir ou partir à plusieurs de la Maison de la Culture d’Amiens.
Mise à jour de la notice légale du site
La Maison de la Culture d’Amiens se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. La Maison de la Culture d’Amiens invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.
Développement Web
Société Exoca
Graphisme
Société Ascendo.
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Développement Web
Société Exoca
Graphisme
Société Ascendo.
